D茅pos茅e le 17 mars 1992 par monsieur HOUDELINCKX Michel et A.M.S.I.D. - Association Municipale St茅phanoise d'Initiative et de D茅veloppement aupr猫s de l鈥橧nstitut National de la Propri茅t茅 Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque fran莽aise « LES BABETS D'OR DU LIVRE » a 茅t茅 publi茅e au Bulletin Officiel de la Propri茅t茅 Industrielle (BOPI) sous le num茅ro 1992-12 du 30 avril 1992.

Les d茅posants sont monsieur HOUDELINCKX Michel domicili茅(e) 29, rue d'Artois, 75008 PARIS - France et A.M.S.I.D. - Association Municipale St茅phanoise d'Initiative et de D茅veloppement, domicili茅(e) H么tel de Ville - Saint-Etienne 42007 - France.

Lors de son d茅p么t, il a 茅t茅 fait appel 脿 un mandataire, M. HOUDELINCKX Michel dit MIC DELINX - France.

La marque LES BABETS D'OR DU LIVRE a 茅t茅 enregistr茅e au Registre National des Marques (RNM) sous le num茅ro 92410700.

C'est une marque en couleurs qui a 茅t茅 d茅pos茅e dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistr茅e pour une dur茅e de 10 ans, la marque LES BABETS D'OR DU LIVRE est expir茅e depuis le 17 mars 2002.

HOUDELINCKX Michel a 茅galement d茅pos茅 les autres marques suivantes : PIOSOU MIC DELINX , Eurofrance EDITIONS

M. HOUDELINCKX Michel - 29, rue d'Artois, 75008 PARIS - France

A.M.S.I.D. - Association Municipale St茅phanoise d'Initiative et de D茅veloppement - H么tel de Ville - Saint-Etienne 42007 - France

M. HOUDELINCKX Michel dit MIC DELINX - France

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Savons; parfumerie, huiles essentielles mati猫res 茅clairantes; bougies, m猫ches.M茅taux pr茅cieux et leurs alliages et produits en ces mati猫res ou en plaqu茅 non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie; horlogerie.Papier, carton et produits en ces mati猫res, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, journaux et p茅riodiques, magazines, brochures et suppl茅ments gratuits imprim茅s; articles pour reliures; photographies; pap茅terie; adh茅sifs (mati猫res collantes) pour la papeterie ou le m茅nage; mat茅riel pour les artistes; pinceaux; machines 脿 茅crire et articles de bureau (脿 l'exception des meubles) ; mat茅riel d'instruction ou d'enseignement (脿 l'exception des appareils) ; mati猫res plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes 脿 jouer; caract猫res d'imprimerie; clich茅s.V锚tements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; d茅corations pour arbres de No毛l.Cacao, chocolat; farines et pr茅parations faites de c茅r茅ales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; glace 脿 rafra卯chir.Publicit茅; gestion des affaires commerciales.Distribution de prospectus, d'茅chantillons.Reproduction de documents.Organisation d'expositions 脿 buts commerciaux ou de publicit茅 Assurances; affaires financi猫res;Loteries.T茅l茅communications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activit茅s sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Location d'acc茅ssoires de d茅cors de th茅atre.Organisation de concours en mati猫re d'茅ducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conf茅rences, congr猫s.Organisation d'expositions 脿 buts culturels ou 茅ducatifs.Restauration (alimentation); programmation pour ordinateurs; Pouponni猫res.Imprimerie.Location de temps d'acc猫s 脿 un centre serveur de bases de donn茅es.Services de reporters.Filmage sur bandes vid茅o.Gestion de lieux d'expositions

Pr茅parations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; pr茅parations pour nettoyer, polir, d茅graisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosm茅tiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. D茅pilatoires ; produits de d茅maquillage ; rouge 脿 l猫vres ; masques de beaut茅 ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; cr猫mes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussi猫re ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et mati猫res 茅clairantes ; bougies, m猫ches pour l'茅clairage. Bois de feu ; gaz d'茅clairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres pr茅cieuses ; horlogerie et instruments chronom茅triques ; m茅taux pr茅cieux et leurs alliages. Objets d'art en m茅taux pr茅cieux ; coffrets 脿 bijoux ; bo卯tes en m茅taux pr茅cieux ; bo卯tiers, bracelets, cha卯nes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en m茅taux pr茅cieux ; 茅tuis ou 茅crins pour l'horlogerie ; m茅dailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adh茅sifs (mati猫res collantes) pour la papeterie ou le m茅nage ; mat茅riel pour les artistes ; pinceaux ; machines 脿 茅crire et articles de bureau (脿 l'exception des meubles) ; mat茅riel d'instruction ou d'enseignement (脿 l'exception des appareils) ; caract猫res d'imprimerie ; clich茅s. Papier ; carton ; bo卯tes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'茅criture ; objets d'art grav茅s ou lithographi茅s ; tableaux (peintures) encadr茅s ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygi茅nique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en mati猫res plastiques pour l'emballage ; sacs 脿 ordures en papier ou en mati猫res plastiques.

V锚tements, chaussures, chapellerie. Chemises ; v锚tements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (v锚tements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-v锚tements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; d茅corations pour arbres de No毛l ; arbres de No毛l en mati猫res synth茅tiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de p锚che ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins 脿 glace ou 脿 roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches 脿 voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes 脿 neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Caf茅, th茅, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succ茅dan茅s du caf茅 ; farine et pr茅parations faites de c茅r茅ales, pain, p芒tisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de m茅lasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; 茅pices ; glace 脿 rafra卯chir. Sandwiches, pizzas ; cr锚pes (alimentation) ; biscuits ; g芒teaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons 脿 base de cacao, de caf茅, de chocolat ou de th茅.

Publicit茅 ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de mat茅riel publicitaire (tracts, prospectus, imprim茅s, 茅chantillons). Services d'abonnement 脿 des journaux (pour des tiers). Services d鈥檃bonnement 脿 des services de t茅l茅communication pour des tiers ; pr茅sentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au d茅tail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilit茅. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions 脿 buts commerciaux ou de publicit茅. Publicit茅 en ligne sur un r茅seau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d鈥檌nterm茅diation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobili猫res. Services de caisses de pr茅voyance. Emission de ch猫ques de voyage ou de cartes de cr茅dit. Estimations immobili猫res. Gestion financi猫re. G茅rance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financi猫re ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en mati猫re financi猫re ; estimations financi猫res (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

T茅l茅communications. Informations en mati猫re de t茅l茅communications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par r茅seau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou t茅l茅phoniques. Services de radiot茅l茅phonie mobile. Fourniture d'acc猫s utilisateur 脿 des r茅seaux informatiques mondiaux. Mise 脿 disposition de forums en ligne. Fourniture d鈥檃cc猫s 脿 des bases de donn茅es. Services d'affichage 茅lectronique (t茅l茅communications). Raccordement par t茅l茅communications 脿 un r茅seau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de t茅l茅communication. Emissions radiophoniques ou t茅l茅vis茅es. Services de t茅l茅conf茅rences ou de visioconf茅rences. Services de messagerie 茅lectronique. Location de temps d鈥檃cc猫s 脿 des r茅seaux informatiques mondiaux.

脡ducation ; formation ; divertissement ; activit茅s sportives et culturelles. Informations en mati猫re de divertissement ou d'茅ducation ; recyclage professionnel. Mise 脿 disposition d鈥檌nstallations de loisirs. Publication de livres. Pr锚t de livres. Production et location de films cin茅matographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de t茅l茅vision. Location de d茅cors de spectacles. Montage de bandes vid茅o. Services de photographie. Organisation de concours (茅ducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conf茅rences ou congr猫s. Organisation d'expositions 脿 buts culturels ou 茅ducatifs. R茅servation de places de spectacles. Services de jeu propos茅s en ligne 脿 partir d'un r茅seau informatique. Services de jeux d'argent. Publication 茅lectronique de livres et de p茅riodiques en ligne. Micro-茅dition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ing茅nieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et d茅veloppement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et d茅veloppement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. D茅coration int茅rieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise 脿 jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de syst猫mes informatiques. Conception de syst猫mes informatiques. Consultation en mati猫re de conception et de d茅veloppement d'ordinateurs. Num茅risation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. H茅bergement de serveurs. Contr么le technique de v茅hicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esth茅tique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en mati猫re d'茅nergie. Stockage 茅lectronique de donn茅es.